Marque expirée - Marque en non vigueur

GROUPE SETH
GROUPE SETH, SARL

Numéro de dépôt :
3691034
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2019
GROUPE SETH de GROUPE SETH

Présentation de la marque GROUPE SETH

Déposée le 12 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE SETH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE SETH »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE SETH domicilié(e) 6 ALLEE ALAN TURING - 63170 - AUBIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 272 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SETH domicilié(e) 6 ALLEE ALAN TURING - 63170 - AUBIERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE SETH est expirée depuis le 12 novembre 2019.

GROUPE SETH a également déposé les autres marques suivantes : WM WEATHER MEASURES , SILLAGES ENVIRONNEMENT


GROUPE SETH, SARL - 6 ALLEE ALAN TURING - 63170 - AUBIERE - France - SIREN 511272544


GROUPE SETH - 6 ALLEE ALAN TURING - 63170 - AUBIERE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.